Code SH 84332010 - faucheuses avec moteur uniquement

Motofaucheuses (à l'excl. des tondeuses à gazon)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Motofaucheuse avec moteur à essence, largeur de coupe 100 cm, poids 45 kg
- Motofaucheuse thermique autoportée, largeur de coupe 120 cm, moteur 4 temps, poids 75 kg
- Motofaucheuse à moteur diesel, largeur de coupe 90 cm, poids 55 kg
- Motofaucheuse électrique, largeur de coupe 80 cm, moteur 2000W, poids 30 kg
- Motofaucheuse à essence avec système de mulching, largeur de coupe 110 cm, poids 50 kg

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenčina SK
Slovenščina SL

    8433 Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du no 8437 843320 Faucheuses, y compris les barres de coupe à monter sur tracteur 84332010 Avec moteur

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8433
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 843320
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84332010
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06