Code SH 84335390 - Machines, récolte, racines

Machines pour la récolte des racines ou tubercules (sauf pour la récolte des pommes de terre et sauf décolleteuses et autres machines pour la récolte des betteraves)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Machine pour la récolte des carottes, capacité de 2 tonnes/heure, largeur de travail de 1,5 mètre
- Machine pour la récolte des navets, poids de 800 kg, équipée dun système de lavage intégré
- Machine pour la récolte des radis, vitesse de travail de 1 km/h, adaptée aux petites exploitations
- Machine pour la récolte des panais, largeur de travail de 2 mètres, poids de 1,2 tonne
- Machine pour la récolte des topinambours, capacité de 1,5 tonne/heure, système de tri automatique
- Machine pour la récolte des ignames, largeur de travail de 1,8 mètre, poids de 950 kg
- Machine pour la récolte des rutabagas, équipée dun système de dépoussiérage, poids de 1,1 tonne

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8433 Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du no 8437 Autres machines et appareils pour la récolte; machines et appareils pour le battage 843353 Machines pour la récolte des racines ou tubercules 84335310 Machines pour la récolte des pommes de terre 84335330 Décolleteuses et machines pour la récolte des betteraves 84335390 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8433
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 843353
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84335390
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06