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Code SH 84335911 - récolteuses-hacheuses automotrices
Récolteuses-hacheuses, automotrices
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Récolteuses-hacheuses, automotrices (poids : 8 tonnes, hauteur : 3,5 m, largeur : 2,8 m, longueur : 7 m)
- Faucheuses, automotrices (poids : 3,5 tonnes, hauteur : 2,2 m, largeur : 2,5 m, longueur : 5 m)
- Tondeuses à gazon, automotrices (poids : 500 kg, hauteur : 1,2 m, largeur : 1,5 m, longueur : 2,5 m)
- Presses à paille, automotrices (poids : 6 tonnes, hauteur : 3 m, largeur : 2,5 m, longueur : 6 m)
- Machines pour le triage des fruits, automotrices (poids : 2 tonnes, hauteur : 2,8 m, largeur : 2 m, longueur : 4 m)
- Faucheuses, automotrices (poids : 3,5 tonnes, hauteur : 2,2 m, largeur : 2,5 m, longueur : 5 m)
- Tondeuses à gazon, automotrices (poids : 500 kg, hauteur : 1,2 m, largeur : 1,5 m, longueur : 2,5 m)
- Presses à paille, automotrices (poids : 6 tonnes, hauteur : 3 m, largeur : 2,5 m, longueur : 6 m)
- Machines pour le triage des fruits, automotrices (poids : 2 tonnes, hauteur : 2,8 m, largeur : 2 m, longueur : 4 m)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8433
Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du no 8437
Autres machines et appareils pour la récolte; machines et appareils pour le battage
843359
Autres
Récolteuses-hacheuses
84335911
Automotrices
84335919
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8433
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 843359
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84335911
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84335911
1993:
84335910
➜
1994:
84335911