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Code SH 84368090 - machines agricoles, horticoles, apicoles
Machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture ou l'apiculture, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- TRACTEUR AGRICOLE, UTILISÉ POUR LES TRAVAUX DES CHAMPS (PUISSANCE : 120 CV, POIDS : 4 TONNES)
- MOISSONNEUSE-BATTEUSE, DESTINÉE À LA RÉCOLTE DES CÉRÉALES (LARGEUR DE COUPE : 6 MÈTRES, CAPACITÉ DE TRITURATION : 12 TONNES/HEURE)
- ENFOUISSEUR DE PIERRES, POUR PRÉPARER LES SOLS AGRICOLES (POIDS : 800 KG, LARGEUR DE TRAVAIL : 1,5 MÈTRE)
- DISTRIBUTEUR DENGRAIS, POUR LÉPANDAGE DENGRAIS SOLIDES (CAPACITÉ : 1 000 LITRES, LARGEUR DÉPANDAGE : 12 MÈTRES)
- EXTRACTEUR DE MIEL, POUR LAPICULTURE (CAPACITÉ : 8 CADRES, MATÉRIAU : ACIER INOXYDABLE)
- PULVÉRISATEUR AGRICOLE, POUR LAPPLICATION DE PRODUITS PHYTOSANITAIRES (CAPACITÉ : 1 500 LITRES, LARGEUR DE TRAITEMENT : 18 MÈTRES)
- SEMOIR À GRAINES, POUR LES SEMIS PRÉCIS EN AGRICULTURE (CAPACITÉ : 2 000 LITRES, NOMBRE DE RANGS : 12)
- MOISSONNEUSE-BATTEUSE, DESTINÉE À LA RÉCOLTE DES CÉRÉALES (LARGEUR DE COUPE : 6 MÈTRES, CAPACITÉ DE TRITURATION : 12 TONNES/HEURE)
- ENFOUISSEUR DE PIERRES, POUR PRÉPARER LES SOLS AGRICOLES (POIDS : 800 KG, LARGEUR DE TRAVAIL : 1,5 MÈTRE)
- DISTRIBUTEUR DENGRAIS, POUR LÉPANDAGE DENGRAIS SOLIDES (CAPACITÉ : 1 000 LITRES, LARGEUR DÉPANDAGE : 12 MÈTRES)
- EXTRACTEUR DE MIEL, POUR LAPICULTURE (CAPACITÉ : 8 CADRES, MATÉRIAU : ACIER INOXYDABLE)
- PULVÉRISATEUR AGRICOLE, POUR LAPPLICATION DE PRODUITS PHYTOSANITAIRES (CAPACITÉ : 1 500 LITRES, LARGEUR DE TRAITEMENT : 18 MÈTRES)
- SEMOIR À GRAINES, POUR LES SEMIS PRÉCIS EN AGRICULTURE (CAPACITÉ : 2 000 LITRES, NOMBRE DE RANGS : 12)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8436
Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture
843680
Autres machines et appareils
84368010
Pour la sylviculture
84368090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8436
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 843680
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84368090
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84368090
2008:
84368091
➜
2009:
84368090
2008:
84368099
➜
2009:
84368090