Code SH 84378000 - machines de minoterie hors agricole

Machines et appareils de minoterie ou pour traitement des céréales ou légumes secs (autres que les machines et appareils du type agricole, les installations de traitement thermique, essoreuses centrifuges, filtres à air ainsi que machines et appareils pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou légumes secs)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- MACHINE À MOUDRE LES CÉRÉALES, POUR LE TRAITEMENT DU BLÉ ET DU MAÏS, CAPACITÉ DE 500 KG/H
- APPAREIL DE TRIAGE POUR LÉGUMES SECS, DÉBIT DE 300 KG/H, POUR LES LENTILLES ET LES HARICOTS
- MACHINE DE CRIBLAGE POUR GRAINS, UTILISÉE POUR LE SORGHO ET LE RIZ, TAILLE DE TAMIS 3 MM
- APPAREIL DE NETTOYAGE DES CÉRÉALES, POUR LORGE ET LAVOINE, CAPACITÉ DE 700 KG/H
- MACHINE DE TRAITEMENT DES LÉGUMES SECS, POUR LES POIS CHICHES ET LES POIS CASSÉS, DÉBIT DE 400 KG/H
- APPAREIL DE MINOTERIE POUR CÉRÉALES, UTILISÉ POUR LE SEIGLE ET LÉPEAUTRE, CAPACITÉ DE 600 KG/H
- MACHINE DE PRÉPARATION DES GRAINS, POUR LE QUINOA ET LE SARRASIN, TAILLE DE TAMIS 2 MM

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8437 Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les machines et appareils du type fermier 84378000 Autres machines et appareils

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8437
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 843780
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84378000
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