Code SH 84388099 - machines industrielles alimentaires et boissons

Machines et appareils pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, n.d.a.

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Machines de découpe de fruits et légumes (poids : 250 kg, taille : 2 m x 1,5 m)
- Appareils de pasteurisation pour boissons (capacité : 500 litres/heure)
- Mélangeurs industriels pour pâtes alimentaires (poids : 400 kg, puissance : 7,5 kW)
- Machines à embouteiller automatiques (vitesse : 2000 bouteilles/heure)
- Équipements de cuisson sous vide pour aliments (poids : 300 kg, dimensions : 1,8 m x 1,2 m)
- Machines à presser les fruits pour extraction de jus (pression : 15 bars)
- Appareils de remplissage pour conserves (capacité : 300 boîtes/minute)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8438 Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d’origine microbienne fixes ou animales 843880 Autres machines et appareils Autres 84388091 Pour la préparation ou la fabrication des boissons 84388099 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8438
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 843880
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84388099
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2025-01-15
ERGA OMNES (1011)
Import control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
2025-01-31
All third countries (1008)
Export control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 84388099
2021: 84388099
2022: 84388099
2021: 84388099
2022: 84792000

Changements en faveur de 84388099
2021: 84388099
2022: 84388099