Code SH 84424000 - parties de machines imprimantes

Parties des machines, appareils et matériels pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants, n.d.a.

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- PIÈCES DE MACHINES POUR LA FABRICATION DE CYLINDRES IMPRIMANTS (POIDS : 15 KG, DIAMÈTRE : 50 CM)
- ROULEAUX EN ACIER POUR MACHINES DE PRÉPARATION DE CLAQUES (LONGUEUR : 1 M, DIAMÈTRE : 10 CM)
- MOTEURS ÉLECTRIQUES POUR APPAREILS DE POLISSAGE DE PLANCHES LITHOGRAPHIQUES (PUISSANCE : 2 KW)
- SUPPORTS EN ALUMINIUM POUR MACHINES DE GRENAGE DE CYLINDRES (DIMENSIONS : 30 CM X 20 CM X 10 CM)
- RÉSERVOIRS EN PLASTIQUE POUR MACHINES DE PRÉPARATION DE PIERRES LITHOGRAPHIQUES (CAPACITÉ : 5 LITRES)
- GUIDES LINÉAIRES EN ACIER INOXYDABLE POUR MACHINES DE PLANAGE DE CLAQUES (LONGUEUR : 60 CM)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8442 Machines, appareils et matériels (autres que les machines des nos 8456 à 8465) pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants; clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l’impression (planés, grenés, polis, par exemple) 84424000 Parties de ces machines, appareils ou matériel

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8442
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 844240
8 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84424000
2009-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2009-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2009-04-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2010-02-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2010-05-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14