Code SH 84431310 - machines offset usagées, feuilles > 22x36 cm

Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en feuilles, usagés, pour feuilles d'un format > (22 x 36 cm)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- MACHINE À IMPRIMER OFFSET USAGÉE, ALIMENTÉE EN FEUILLES, POUR FORMATS SUPÉRIEURS À (22 X 36 CM), POIDS : 1500 KG
- APPAREIL DIMPRESSION OFFSET USAGÉ, ALIMENTÉ EN FEUILLES, POUR FORMATS SUPÉRIEURS À (22 X 36 CM), DIMENSIONS : 2,5 M X 1,8 M
- MACHINE OFFSET USAGÉE, ALIMENTÉE EN FEUILLES, POUR FORMATS SUPÉRIEURS À (22 X 36 CM), PUISSANCE : 5 KW
- IMPRIMANTE OFFSET USAGÉE, ALIMENTÉE EN FEUILLES, POUR FORMATS SUPÉRIEURS À (22 X 36 CM), VITESSE DIMPRESSION : 10 000 FEUILLES/HEURE
- APPAREIL À IMPRIMER OFFSET USAGÉ, ALIMENTÉ EN FEUILLES, POUR FORMATS SUPÉRIEURS À (22 X 36 CM), CAPACITÉ : 500 KG DE PAPIER
- MACHINE DIMPRESSION OFFSET USAGÉE, ALIMENTÉE EN FEUILLES, POUR FORMATS SUPÉRIEURS À (22 X 36 CM), ANNÉE DE FABRICATION : 2015

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8443 Machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 8442; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires Machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 8442 844313 Autres machines et appareils à imprimer offset Alimentés en feuilles 84431310 Usagés

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8443
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 844313
16 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84431310
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 84431310
2006: 84431910
➜
2007: 84431310