Code SH 84431338 - machines offset > 75 × 107 cm

Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en feuilles, neufs, pour feuilles d'un format > (75 x 107 cm)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- MACHINE À IMPRIMER OFFSET, ALIMENTÉE EN FEUILLES, NEUVE, POUR FEUILLES DUN FORMAT 80 × 110 CM
- APPAREIL DIMPRESSION OFFSET, ALIMENTÉ EN FEUILLES, NEUF, POUR FEUILLES DUN FORMAT 90 × 120 CM
- MACHINE DIMPRESSION OFFSET, ALIMENTÉE EN FEUILLES, NEUVE, POUR FEUILLES DUN FORMAT 100 × 140 CM
- APPAREIL À IMPRIMER OFFSET, ALIMENTÉ EN FEUILLES, NEUF, POUR FEUILLES DUN FORMAT 78 × 108 CM
- MACHINE OFFSET, ALIMENTÉE EN FEUILLES, NEUVE, POUR FEUILLES DUN FORMAT 85 × 115 CM
- APPAREIL DIMPRESSION OFFSET, ALIMENTÉ EN FEUILLES, NEUF, POUR FEUILLES DUN FORMAT 95 × 130 CM

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8443 Machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 8442; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires Machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 8442 844313 Autres machines et appareils à imprimer offset Alimentés en feuilles Neufs, pour feuilles d'un format 84431332 N'excédant pas 53 × 75 cm 84431334 Excédant 53 × 75 cm mais n'excédant pas 75 × 107 cm 84431338 Excédant 75 × 107 cm

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8443
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 844313
16 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84431338
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 84431338
2018: 84431339
➜
2019: 84431338