Code SH 84431970 - machines dimpression n° 8442 exclus

Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442 (à l'excl. des machines à imprimer les matières textiles, de ceux utilisés pour la fabrication des semi-conducteurs, des imprimantes à jet d'encre, des duplicateurs hectographiques ou à stencils, des machines à imprimer les adresses et des autres machines de bureau à imprimer des n° 8469 à 8472, des machines offset, flexographiques, typographiques et héliographiques)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- MACHINE DIMPRESSION À CYLINDRES POUR PAPIER (POIDS : 1 500 KG, TAILLE : 3 M DE LONG, VITESSE DIMPRESSION : 10 000 FEUILLES/HEURE)
- APPAREIL DIMPRESSION AVEC PLANCHES GRAVÉES POUR EMBALLAGES (POIDS : 800 KG, TAILLE : 2,5 M DE LONG, CAPACITÉ : 5 000 UNITÉS/HEURE)
- MACHINE DIMPRESSION À ORGANES IMPRIMANTS POUR PLASTIQUES (POIDS : 1 200 KG, TAILLE : 3,2 M DE LONG, VITESSE : 8 000 UNITÉS/HEURE)
- APPAREIL DIMPRESSION AU CYLINDRE POUR CARTONS (POIDS : 900 KG, TAILLE : 2,8 M DE LONG, CAPACITÉ : 6 000 FEUILLES/HEURE)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    8443 Machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 8442; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires Machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 8442 844319 Autres 84431920 à imprimer les matières textiles 84431940 Utilisées pour la fabrication des semi-conducteurs 84431970 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8443
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 844319
14 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84431970
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 84431970
2006: 84435970
➜
2007: 84431970