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Code SH 84431970 - machines dimpression n° 8442 exclus
Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442 (à l'excl. des machines à imprimer les matières textiles, de ceux utilisés pour la fabrication des semi-conducteurs, des imprimantes à jet d'encre, des duplicateurs hectographiques ou à stencils, des machines à imprimer les adresses et des autres machines de bureau à imprimer des n° 8469 à 8472, des machines offset, flexographiques, typographiques et héliographiques)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- MACHINE DIMPRESSION À CYLINDRES POUR PAPIER (POIDS : 1 500 KG, TAILLE : 3 M DE LONG, VITESSE DIMPRESSION : 10 000 FEUILLES/HEURE)
- APPAREIL DIMPRESSION AVEC PLANCHES GRAVÉES POUR EMBALLAGES (POIDS : 800 KG, TAILLE : 2,5 M DE LONG, CAPACITÉ : 5 000 UNITÉS/HEURE)
- MACHINE DIMPRESSION À ORGANES IMPRIMANTS POUR PLASTIQUES (POIDS : 1 200 KG, TAILLE : 3,2 M DE LONG, VITESSE : 8 000 UNITÉS/HEURE)
- APPAREIL DIMPRESSION AU CYLINDRE POUR CARTONS (POIDS : 900 KG, TAILLE : 2,8 M DE LONG, CAPACITÉ : 6 000 FEUILLES/HEURE)
- APPAREIL DIMPRESSION AVEC PLANCHES GRAVÉES POUR EMBALLAGES (POIDS : 800 KG, TAILLE : 2,5 M DE LONG, CAPACITÉ : 5 000 UNITÉS/HEURE)
- MACHINE DIMPRESSION À ORGANES IMPRIMANTS POUR PLASTIQUES (POIDS : 1 200 KG, TAILLE : 3,2 M DE LONG, VITESSE : 8 000 UNITÉS/HEURE)
- APPAREIL DIMPRESSION AU CYLINDRE POUR CARTONS (POIDS : 900 KG, TAILLE : 2,8 M DE LONG, CAPACITÉ : 6 000 FEUILLES/HEURE)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
8443
Machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 8442; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires
Machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 8442
844319
Autres
84431920
à imprimer les matières textiles
84431940
Utilisées pour la fabrication des semi-conducteurs
84431970
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8443
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 844319
14 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84431970
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84431970
2006:
84435970
➜
2007:
84431970