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Code SH 84433100 - machines multifonctions connectables
Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes: impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- MACHINE DIMPRESSION MULTIFONCTION (POUVANT IMPRIMER ET COPIER, CONNEXION RÉSEAU INCLUSE, DIMENSIONS : 45 CM X 60 CM X 30 CM, POIDS : 15 KG)
- IMPRIMANTE MULTIFONCTION (CAPACITÉ DIMPRESSION ET DE TRANSMISSION DE TÉLÉCOPIE, CONNEXION USB ET WI-FI, VITESSE DIMPRESSION : 20 PPM)
- MACHINE À COPIER ET TÉLÉCOPIER (FONCTIONS COPIE ET TÉLÉCOPIE, CONNEXION RÉSEAU, DIMENSIONS : 50 CM X 70 CM X 35 CM, POIDS : 20 KG)
- IMPRIMANTE LASER MULTIFONCTION (IMPRESSION, COPIE ET TÉLÉCOPIE, CONNEXION ETHERNET, CAPACITÉ DE CHARGEUR : 250 FEUILLES)
- MACHINE MULTIFONCTION INKJET (IMPRESSION ET COPIE, CONNEXION BLUETOOTH ET WI-FI, DIMENSIONS : 40 CM X 55 CM X 25 CM, POIDS : 12 KG)
- IMPRIMANTE MULTIFONCTION PROFESSIONNELLE (IMPRESSION, COPIE ET TÉLÉCOPIE, CONNEXION RÉSEAU, VITESSE DIMPRESSION : 30 PPM, POIDS : 25 KG)
- IMPRIMANTE MULTIFONCTION (CAPACITÉ DIMPRESSION ET DE TRANSMISSION DE TÉLÉCOPIE, CONNEXION USB ET WI-FI, VITESSE DIMPRESSION : 20 PPM)
- MACHINE À COPIER ET TÉLÉCOPIER (FONCTIONS COPIE ET TÉLÉCOPIE, CONNEXION RÉSEAU, DIMENSIONS : 50 CM X 70 CM X 35 CM, POIDS : 20 KG)
- IMPRIMANTE LASER MULTIFONCTION (IMPRESSION, COPIE ET TÉLÉCOPIE, CONNEXION ETHERNET, CAPACITÉ DE CHARGEUR : 250 FEUILLES)
- MACHINE MULTIFONCTION INKJET (IMPRESSION ET COPIE, CONNEXION BLUETOOTH ET WI-FI, DIMENSIONS : 40 CM X 55 CM X 25 CM, POIDS : 12 KG)
- IMPRIMANTE MULTIFONCTION PROFESSIONNELLE (IMPRESSION, COPIE ET TÉLÉCOPIE, CONNEXION RÉSEAU, VITESSE DIMPRESSION : 30 PPM, POIDS : 25 KG)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

-
8443
Machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 8442; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires
Autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles
84433100
Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes: impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8443
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 844331
12 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84433100
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1549/06
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2018-02-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on luxury goods
Regulation 2062/17
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1549/06
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2018-06-28
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on luxury goods
Regulation 2062/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control on luxury goods
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84433100
2016:
84433120
➜
2017:
84433100
2016:
84433180
➜
2017:
84433100