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Code SH 84433280 - machines copie ou télécopie connectables
Machines qui assurent seulement une des fonctions copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Machine à copier uniquement (poids : 15 kg, dimensions : 45 x 50 x 30 cm), apte à être connectée à un réseau informatique.
- Machine de transmission de télécopie uniquement (poids : 12 kg, dimensions : 40 x 45 x 25 cm), compatible avec une connexion réseau Ethernet.
- Appareil de copie monofonction (poids : 18 kg, dimensions : 50 x 55 x 35 cm), pouvant être relié à un ordinateur via USB.
- Machine de télécopie monofonction (poids : 10 kg, dimensions : 35 x 40 x 20 cm), intégrant une interface réseau Wi-Fi.
- Copieur monofonction (poids : 14 kg, dimensions : 42 x 48 x 28 cm), doté dune connexion réseau RJ45.
- Machine de télécopie uniquement (poids : 11 kg, dimensions : 38 x 42 x 22 cm), compatible avec une connexion réseau filaire.
- Machine de transmission de télécopie uniquement (poids : 12 kg, dimensions : 40 x 45 x 25 cm), compatible avec une connexion réseau Ethernet.
- Appareil de copie monofonction (poids : 18 kg, dimensions : 50 x 55 x 35 cm), pouvant être relié à un ordinateur via USB.
- Machine de télécopie monofonction (poids : 10 kg, dimensions : 35 x 40 x 20 cm), intégrant une interface réseau Wi-Fi.
- Copieur monofonction (poids : 14 kg, dimensions : 42 x 48 x 28 cm), doté dune connexion réseau RJ45.
- Machine de télécopie uniquement (poids : 11 kg, dimensions : 38 x 42 x 22 cm), compatible avec une connexion réseau filaire.
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8443
Machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 8442; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires
Autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles
844332
Autres, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau
84433210
Imprimantes
84433280
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8443
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 844332
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84433280
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84433280
2016:
84433230
➜
2017:
84433280
2016:
84433291
➜
2017:
84433280
2016:
84433293
➜
2017:
84433280
2016:
84433299
➜
2017:
84433280