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Code SH 84433900 - imprimantes, copieurs, télécopieurs exclus
Imprimantes, machines à copier et machines à télécopier (à l’exclusion de celles aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau et des machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants de la position 8442)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- IMPRIMANTE PHOTOLITHOGRAPHIQUE, MODÈLE X-200, POUR USAGE INDUSTRIEL (POIDS : 120 KG, DIMENSIONS : 150 X 80 X 100 CM, VITESSE DIMPRESSION : 50 FEUILLES/MINUTE)
- MACHINE À COPIER THERMIQUE, MODÈLE TC-450, POUR CONCEPTION DE PLANS TECHNIQUES (POIDS : 80 KG, DIMENSIONS : 120 X 60 X 90 CM, RÉSOLUTION : 600 DPI)
- TÉLÉCOPIEUR ANALOGIQUE, MODÈLE FAX-300, POUR USAGE BUREAUTIQUE (POIDS : 15 KG, DIMENSIONS : 40 X 30 X 20 CM, VITESSE DE TRANSMISSION : 33,6 KBPS)
- IMPRIMANTE À JET DENCRE, MODÈLE IJ-100, POUR ÉTIQUETTES ET EMBALLAGES (POIDS : 25 KG, DIMENSIONS : 50 X 40 X 30 CM, RÉSOLUTION : 1200 X 1200 DPI)
- MACHINE À COPIER NUMÉRIQUE, MODÈLE DC-700, POUR DOCUMENTS ADMINISTRATIFS (POIDS : 60 KG, DIMENSIONS : 100 X 70 X 80 CM, VITESSE DE COPIE : 70 PAGES/MINUTE)
- TÉLÉCOPIEUR NUMÉRIQUE, MODÈLE DF-500, POUR TRANSMISSION DE DOCUMENTS SENSIBLES (POIDS : 10 KG, DIMENSIONS : 35 X 25 X 15 CM, VITESSE DE TRANSMISSION : 14,4 KBPS)
- MACHINE À COPIER THERMIQUE, MODÈLE TC-450, POUR CONCEPTION DE PLANS TECHNIQUES (POIDS : 80 KG, DIMENSIONS : 120 X 60 X 90 CM, RÉSOLUTION : 600 DPI)
- TÉLÉCOPIEUR ANALOGIQUE, MODÈLE FAX-300, POUR USAGE BUREAUTIQUE (POIDS : 15 KG, DIMENSIONS : 40 X 30 X 20 CM, VITESSE DE TRANSMISSION : 33,6 KBPS)
- IMPRIMANTE À JET DENCRE, MODÈLE IJ-100, POUR ÉTIQUETTES ET EMBALLAGES (POIDS : 25 KG, DIMENSIONS : 50 X 40 X 30 CM, RÉSOLUTION : 1200 X 1200 DPI)
- MACHINE À COPIER NUMÉRIQUE, MODÈLE DC-700, POUR DOCUMENTS ADMINISTRATIFS (POIDS : 60 KG, DIMENSIONS : 100 X 70 X 80 CM, VITESSE DE COPIE : 70 PAGES/MINUTE)
- TÉLÉCOPIEUR NUMÉRIQUE, MODÈLE DF-500, POUR TRANSMISSION DE DOCUMENTS SENSIBLES (POIDS : 10 KG, DIMENSIONS : 35 X 25 X 15 CM, VITESSE DE TRANSMISSION : 14,4 KBPS)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
8443
Machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 8442; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires
Autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles
84433900
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8443
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 844339
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84433900
2008-07-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1549/06
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2018-02-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on luxury goods
Regulation 2062/17
2008-07-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1549/06
2018-06-28
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on luxury goods
Regulation 2062/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control on luxury goods
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84433900
2016:
84433910
➜
2017:
84433900
2016:
84433931
➜
2017:
84433900
2016:
84433939
➜
2017:
84433900
2016:
84433990
➜
2017:
84433900