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Code SH 84462900 - métiers à tisser navettes >30cm manuels
Métiers à tisser, à navettes, pour tissus d'une largeur > 30 cm, actionnés à la main
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Métier à tisser manuel, à navettes, pour tissus dune largeur de 35 cm, en bois massif, poids 15 kg
- Métier à tisser artisanal, à navettes, pour tissus dune largeur de 40 cm, avec cadre en acier, poids 18 kg
- Métier à tisser traditionnel, à navettes, pour tissus dune largeur de 50 cm, en pin traité, poids 20 kg
- Métier à tisser compact, à navettes, pour tissus dune largeur de 32 cm, en bois de hêtre, poids 12 kg
- Métier à tisser portable, à navettes, pour tissus dune largeur de 45 cm, en aluminium léger, poids 10 kg
- Métier à tisser artisanal, à navettes, pour tissus dune largeur de 40 cm, avec cadre en acier, poids 18 kg
- Métier à tisser traditionnel, à navettes, pour tissus dune largeur de 50 cm, en pin traité, poids 20 kg
- Métier à tisser compact, à navettes, pour tissus dune largeur de 32 cm, en bois de hêtre, poids 12 kg
- Métier à tisser portable, à navettes, pour tissus dune largeur de 45 cm, en aluminium léger, poids 10 kg
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8446
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 844629
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84462900
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06