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Code SH 84471200 - métiers bonneterie cylindre > 165 mm
Métiers à bonneterie circulaires, avec cylindre d'un diamètre > 165 mm
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- MÉTIER À BONNETERIE CIRCULAIRE POUR TUYLE, AVEC CYLINDRE DE 170 MM DE DIAMÈTRE
- MÉTIER À BONNETERIE CIRCULAIRE POUR DENTELLE, AVEC CYLINDRE DE 180 MM DE DIAMÈTRE
- MÉTIER À BONNETERIE CIRCULAIRE POUR BRODERIE, AVEC CYLINDRE DE 168 MM DE DIAMÈTRE
- MÉTIER À BONNETERIE CIRCULAIRE POUR PASSEMENTERIE, AVEC CYLINDRE DE 175 MM DE DIAMÈTRE
- MÉTIER À BONNETERIE CIRCULAIRE POUR TRESSES, AVEC CYLINDRE DE 172 MM DE DIAMÈTRE
- MÉTIER À BONNETERIE CIRCULAIRE POUR GUIPURE, AVEC CYLINDRE DE 166 MM DE DIAMÈTRE
- MÉTIER À BONNETERIE CIRCULAIRE POUR DENTELLE, AVEC CYLINDRE DE 180 MM DE DIAMÈTRE
- MÉTIER À BONNETERIE CIRCULAIRE POUR BRODERIE, AVEC CYLINDRE DE 168 MM DE DIAMÈTRE
- MÉTIER À BONNETERIE CIRCULAIRE POUR PASSEMENTERIE, AVEC CYLINDRE DE 175 MM DE DIAMÈTRE
- MÉTIER À BONNETERIE CIRCULAIRE POUR TRESSES, AVEC CYLINDRE DE 172 MM DE DIAMÈTRE
- MÉTIER À BONNETERIE CIRCULAIRE POUR GUIPURE, AVEC CYLINDRE DE 166 MM DE DIAMÈTRE
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8447
33 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 844712
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84471200
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 84471200
Changements en faveur de 84471200
1993:
84471200
➜
1994:
84471210
1993:
84471200
➜
1994:
84471290
Changements en faveur de 84471200
2009:
84471210
➜
2010:
84471200
2009:
84471290
➜
2010:
84471200