Code SH 84481900 - machines auxiliaires pour 8444-8447

Machines et appareils auxiliaires pour machines des n° 8444, 8445, 8446 ou 8447 (sauf ratières [mécaniques d'armes] et mécaniques Jacquard, réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons, machines à lacer les cartons après perforation)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- CASSE-CHAÎNES POUR MACHINES À TISSER (POIDS : 5 KG, DIMENSIONS : 30 X 20 X 15 CM)
- MÉCANISMES DE CHANGEMENT DE NAVETTES POUR MÉTIERS À TISSER (DIMENSIONS : 50 X 25 X 10 CM)
- CASSE-TRAMES POUR MÉTIERS À TISSER AUTOMATIQUES (POIDS : 8 KG, DIMENSIONS : 40 X 30 X 20 CM)
- DISPOSITIFS DE COMMANDE POUR MÉTIERS À TRICOTER (DIMENSIONS : 60 X 40 X 15 CM)
- ACCESSOIRES DE RÉGLAGE POUR MACHINES À BROCHE (POIDS : 3 KG, DIMENSIONS : 15 X 10 X 5 CM)
- DISPOSITIFS DALIMENTATION POUR MACHINES À CARDER (DIMENSIONS : 25 X 20 X 10 CM)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8448 Machines et appareils auxiliaires pour les machines des nos 8444, 8445, 8446 ou 8447 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines de la présente position ou des nos 8444, 8445, 8446 ou 8447 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, par exemple) Machines et appareils auxiliaires pour les machines des nos 8444, 8445, 8446 ou 8447 84481900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8448
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 844819
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84481900
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14