Code SH 84483200 - parties et accessoires machines textiles

Parties et accessoires de machines pour la préparation des matières textiles, n.d.a. (autres que les garnitures de cardes)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- MÉCANISMES DE CHANGEMENT DE NAVETTES (POUR MÉTIERS À TISSER, POIDS : 2 KG, TAILLE : 30 CM X 20 CM)
- RATIÈRES MÉCANIQUES (POUR MÉTIERS À TISSER, POIDS : 5 KG, TAILLE : 50 CM X 40 CM)
- CASSE-CHAÎNES ET CASSE-TRAMES (POUR MÉTIERS À TISSER, POIDS : 3 KG, TAILLE : 25 CM X 15 CM)
- BROCHES POUR MACHINES DE FILATURE (POIDS : 1 KG, LONGUEUR : 15 CM)
- FILIÈRES POUR MACHINES DE TEXTURISATION (DIAMÈTRE : 2 MM, LONGUEUR : 10 CM)
- LISSES ET CADRES DE LISSES (POUR MÉTIERS À TISSER, POIDS : 4 KG, TAILLE : 60 CM X 30 CM)
- PLATINES POUR MÉTIERS À TISSER (POIDS : 0,5 KG, TAILLE : 10 CM X 5 CM)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8448 Machines et appareils auxiliaires pour les machines des nos 8444, 8445, 8446 ou 8447 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines de la présente position ou des nos 8444, 8445, 8446 ou 8447 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, par exemple) Parties et accessoires des machines du no 8445 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires 84483200 De machines pour la préparation des matières textiles, autres que les garnitures de cardes

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8448
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 844832
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84483200
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