Code SH 84484200 - peignes, lisses, cadres de lisses

Peignes, lisses et cadres de lisses pour métiers à tisser

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- PEIGNES EN ACIER (LONGUEUR 40 CM, LARGEUR 10 CM, POIDS 2 KG) POUR MÉTIERS À TISSER
- LISSES EN MÉTAL (LONGUEUR 50 CM, LARGEUR 15 CM, POIDS 1,5 KG) POUR MÉTIERS À TISSER
- CADRES DE LISSES EN ALUMINIUM (LONGUEUR 60 CM, LARGEUR 20 CM, POIDS 3 KG) POUR MÉTIERS À TISSER
- PEIGNES EN CARBONE (LONGUEUR 45 CM, LARGEUR 12 CM, POIDS 1,8 KG) POUR MÉTIERS À TISSER
- LISSES EN POLYMÈRE RENFORCÉ (LONGUEUR 55 CM, LARGEUR 18 CM, POIDS 2,2 KG) POUR MÉTIERS À TISSER
- CADRES DE LISSES EN ACIER INOXYDABLE (LONGUEUR 65 CM, LARGEUR 22 CM, POIDS 3,5 KG) POUR MÉTIERS À TISSER

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8448 Machines et appareils auxiliaires pour les machines des nos 8444, 8445, 8446 ou 8447 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines de la présente position ou des nos 8444, 8445, 8446 ou 8447 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, par exemple) Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines ou appareils auxiliaires 84484200 Peignes, lisses et cadres de lisses

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8448
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 844842
8 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84484200
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06