Code SH 84511000 - machines pour nettoyage à sec textiles

Machines pour le nettoyage à sec de matières textiles
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- MACHINE POUR LE NETTOYAGE À SEC DE TISSUS EN COTON (POIDS : 150 KG, DIMENSIONS : 120 CM X 80 CM X 100 CM)
- MACHINE POUR LE NETTOYAGE À SEC DE TISSUS EN SOIE (CAPACITÉ : 10 KG, TEMPÉRATURE MAXIMALE : 60°C)
- MACHINE POUR LE NETTOYAGE À SEC DE TISSUS EN LAINE (PUISSANCE : 2 KW, DIMENSIONS : 150 CM X 90 CM X 110 CM)
- MACHINE POUR LE NETTOYAGE À SEC DE TISSUS SYNTHÉTIQUES (CAPACITÉ : 15 KG, CONSOMMATION DEAU : 20 LITRES/CYCLE)
- MACHINE POUR LE NETTOYAGE À SEC DE TISSUS EN LIN (POIDS : 200 KG, DIMENSIONS : 130 CM X 85 CM X 105 CM)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    8451 Machines et appareils (autres que les machines du no 8450) pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le séchage, le repassage, le pressage (y compris les presses à fixer), le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et machines pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum; machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus 84511000 Machines pour le nettoyage à sec

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8451
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 845110
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84511000
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2024-03-11
ERGA OMNES (1011)
Import control on ozone-depleting substances
Regulation 0590/24
2024-03-11
All third countries (1008)
Export control on ozone-depleting substances
Regulation 0590/24
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06