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Code SH 84521090 - machines à coudre ménager exclues
Machines à coudre et têtes, de type ménager (sauf machines piquant uniquement le point de navette, tête d'un poids <= 16 kg sans moteur ou <= 17 kg avec moteur, et sauf têtes pour ces machines pesant <= 16 kg sans moteur ou <= 17 kg avec moteur)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Machine à coudre ménagère (poids 18 kg avec moteur, largeur de couture 7 mm)
- Tête pour machine à coudre ménagère (poids 18,5 kg avec moteur, capacité de broderie)
- Machine à coudre ménagère (poids 19 kg sans moteur, vitesse de couture 1200 ppm)
- Tête pour machine à coudre ménagère (poids 20 kg avec moteur, système de commande électronique)
- Machine à coudre ménagère (poids 17,5 kg sans moteur, fonction de surfilage intégré)
- Tête pour machine à coudre ménagère (poids 16,5 kg sans moteur, compatibilité avec accessoires variés)
- Machine à coudre ménagère (poids 21 kg avec moteur, écran LCD tactile)
- Tête pour machine à coudre ménagère (poids 18,5 kg avec moteur, capacité de broderie)
- Machine à coudre ménagère (poids 19 kg sans moteur, vitesse de couture 1200 ppm)
- Tête pour machine à coudre ménagère (poids 20 kg avec moteur, système de commande électronique)
- Machine à coudre ménagère (poids 17,5 kg sans moteur, fonction de surfilage intégré)
- Tête pour machine à coudre ménagère (poids 16,5 kg sans moteur, compatibilité avec accessoires variés)
- Machine à coudre ménagère (poids 21 kg avec moteur, écran LCD tactile)
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8452
Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du no 8440; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre
845210
Machines à coudre de type ménager
84521090
Autres machines à coudre et autres têtes pour machines à coudre
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8452
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 845210
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84521090