Code SH 84523000 - aiguilles pour machines à coudre

Aiguilles pour machines à coudre
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Aiguilles pour machines à coudre, type universel, pointes rondes, taille 80/12 (longueur 38 mm, diamètre 0,8 mm)
- Aiguilles pour machines à coudre, type stretch, pointes spéciales pour tissus élastiques, taille 75/11 (longueur 37 mm, diamètre 0,75 mm)
- Aiguilles pour machines à coudre, type denim, pointes renforcées pour tissus épais, taille 90/14 (longueur 40 mm, diamètre 0,9 mm)
- Aiguilles pour machines à coudre, type microtex, pointes fines pour tissus légers, taille 70/10 (longueur 36 mm, diamètre 0,7 mm)
- Aiguilles pour machines à coudre, type métallique, pointes renforcées pour cuir et matériaux résistants, taille 100/16 (longueur 42 mm, diamètre 1,0 mm)
- Aiguilles pour machines à coudre, type double, deux pointes pour coutures décoratives, taille 80/12 (longueur 38 mm, diamètre 0,8 mm)
- Aiguilles pour machines à coudre, type à broder, pointes spéciales pour travaux de broderie, taille 75/11 (longueur 37 mm, diamètre 0,75 mm)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
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ελληνικός EL
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Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    8452 Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du no 8440; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre 84523000 Aiguilles pour machines à coudre

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8452
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 845230
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84523000
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 3115/94
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 3115/94

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 84523000
1994: 84523000
➜
1995: 84523010
1994: 84523000
➜
1995: 84523090

Changements en faveur de 84523000
2011: 84523010
➜
2012: 84523000
2011: 84523090
➜
2012: 84523000