Code SH 84602400 - machines à rectifier numériques, métaux

Machines à rectifier, à commande numérique, pour le finissage des métaux (à l’exclusion des machines à rectifier les surfaces planes ou cylindriques et des machines à rectifier les engrenages)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- MACHINE À RECTIFIER À COMMANDE NUMÉRIQUE POUR LE FINISSAGE DES MÉTAUX, CAPACITÉ DE CHARGE MAXIMALE : 200 KG, DIMENSIONS (L x l x H) : 1500 x 800 x 1200 MM
- MACHINE À RODER À COMMANDE NUMÉRIQUE POUR LE FINISSAGE DES MÉTAUX, DIAMÈTRE DE MEULE : 300 MM, VITESSE DE ROTATION MAXIMALE : 3000 TR/MIN
- MACHINE À MEULER À COMMANDE NUMÉRIQUE POUR LE FINISSAGE DES MÉTAUX, PUISSANCE MOTEUR : 5 KW, POIDS : 850 KG
- MACHINE À POLIR À COMMANDE NUMÉRIQUE POUR LE FINISSAGE DES MÉTAUX, DIMENSIONS DE TRAVAIL MAXIMALES : 600 X 400 MM, PRÉCISION : ±0,01 MM
- MACHINE À AFFÛTER À COMMANDE NUMÉRIQUE POUR LE FINISSAGE DES MÉTAUX, TAILLE MAXIMALE DE LA PIÈCE : 500 MM, VITESSE DAVANCE RÉGLABLE : 0,1 À 10 M/MIN
- MACHINE À ÉBARBER À COMMANDE NUMÉRIQUE POUR LE FINISSAGE DES MÉTAUX, CAPACITÉ DE TRAITEMENT : 120 PIÈCES/HEURE, POIDS : 1200 KG
- MACHINE À RECTIFIER À COMMANDE NUMÉRIQUE POUR LE FINISSAGE DES MÉTAUX, DIMENSIONS DE LA TABLE : 1000 X 500 MM, PRÉCISION DE POSITIONNEMENT : ±0,005 MM

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    8460 Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du no 8461 Autres machines à rectifier 84602400 Autres, à commande numérique

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8460
34 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 846024
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84602400
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2024-12-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 84602400
2016: 84602119
➜
2017: 84602400
2016: 84602190
➜
2017: 84602400
2016: 84609090
➜
2017: 84602400