Code SH 84609000 - machines à ébarber et polir métaux

Machines à ébarber, polir ou à faire d’autres opérations de finissage, pour le travail des métaux ou des cermets (à l’exclusion des machines à meuler, à affûter, à rectifier et à roder ainsi que des machines pour emploi à la main)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- MACHINE À ÉBARBER POUR MÉTAUX, CAPACITÉ MAXIMALE DE CHARGE : 500 KG, DIMENSIONS : 2000 X 1500 X 1800 MM
- MACHINE À POLIR POUR CERMETS, VITESSE DE ROTATION : 1200 TR/MIN, PUISSANCE : 3 KW
- MACHINE DE FINISSAGE POUR MÉTAUX, ALIMENTATION : 400V/50HZ, POIDS NET : 800 KG
- MACHINE À ÉBARBER ET POLIR POUR MÉTAUX, DIMENSIONS DE LA TABLE : 1000 X 800 MM, CAPACITÉ DE TRAITEMENT : 30 PIÈCES/HEURE
- MACHINE DE FINISSAGE POUR CERMETS, DIMENSIONS : 1500 X 1200 X 1600 MM, POIDS : 600 KG
- MACHINE À POLIR POUR MÉTAUX, VITESSE DE ROTATION RÉGLABLE : 500 À 3000 TR/MIN, PUISSANCE : 5 KW

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
Lietuvių kalba LT
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Svenska SV
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Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    8460 Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du no 8461 84609000 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8460
34 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 846090
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84609000
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 84609000
2016: 84609010
➜
2017: 84609000
2016: 84609090
➜
2017: 84609000