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Code SH 84614019 - machines à tailler engrenages cylindriques
Machines à tailler les engrenages cylindriques, pour le travail des métaux et autres qu'à commande numérique (à l'excl. des machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser et machines à brocher)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Machine à tailler les engrenages cylindriques pour métaux, modèle manuel, capacité de diamètre dengrenage jusquà 500 mm, poids 1200 kg.
- Machine à tailler les engrenages cylindriques pour métaux, modèle semi-automatique, capacité de diamètre dengrenage jusquà 800 mm, poids 1800 kg.
- Machine à tailler les engrenages cylindriques pour matériaux composites, modèle manuel, capacité de diamètre dengrenage jusquà 300 mm, poids 900 kg.
- Machine à tailler les engrenages cylindriques pour métaux, modèle manuel, capacité de diamètre dengrenage jusquà 400 mm, poids 1100 kg.
- Machine à tailler les engrenages cylindriques pour métaux, modèle semi-automatique, capacité de diamètre dengrenage jusquà 600 mm, poids 1500 kg.
- Machine à tailler les engrenages cylindriques pour matériaux composites, modèle semi-automatique, capacité de diamètre dengrenage jusquà 200 mm, poids 700 kg.
- Machine à tailler les engrenages cylindriques pour métaux, modèle semi-automatique, capacité de diamètre dengrenage jusquà 800 mm, poids 1800 kg.
- Machine à tailler les engrenages cylindriques pour matériaux composites, modèle manuel, capacité de diamètre dengrenage jusquà 300 mm, poids 900 kg.
- Machine à tailler les engrenages cylindriques pour métaux, modèle manuel, capacité de diamètre dengrenage jusquà 400 mm, poids 1100 kg.
- Machine à tailler les engrenages cylindriques pour métaux, modèle semi-automatique, capacité de diamètre dengrenage jusquà 600 mm, poids 1500 kg.
- Machine à tailler les engrenages cylindriques pour matériaux composites, modèle semi-automatique, capacité de diamètre dengrenage jusquà 200 mm, poids 700 kg.
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8461
Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs
846140
Machines à tailler ou à finir les engrenages
Machines à tailler les engrenages
à tailler les engrenages cylindriques
84614011
à commande numérique
84614019
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8461
32 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 846140
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84614019
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06