Code SH 84623300 - machines à cisailler, commande numérique

Machines à cisailler, à commande numérique, pour produits plats (sauf lignes de refendage, lignes de découpe à longueur, presses, et machines combinées à poinçonner et à cisailler)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- MACHINE À CISAILLER À COMMANDE NUMÉRIQUE POUR TÔLES EN ACIER (LARGEUR MAXIMALE 3000 MM, ÉPAISSEUR 6 MM)
- MACHINE À CISAILLER CNC POUR PRODUITS PLATS EN ALUMINIUM (LARGEUR 2500 MM, ÉPAISSEUR 4 MM, VITESSE DE COUPE 12 M/MIN)
- CISAILLE NUMÉRIQUE POUR PLAQUES EN INOX (LONGUEUR DE COUPE 2000 MM, PRÉCISION ±0,1 MM)
- MACHINE À CISAILLER À COMMANDE NUMÉRIQUE POUR TÔLES GALVANISÉES (CAPACITÉ 4000 MM DE LARGEUR, ÉPAISSEUR 8 MM)
- CISAILLE CNC POUR FEUILLARDS EN CUIVRE (LARGEUR 1500 MM, ÉPAISSEUR 3 MM, VITESSE DE TRAVAIL 10 M/MIN)
- MACHINE À CISAILLER NUMÉRIQUE POUR TÔLES EN TITANE (LONGUEUR MAXIMALE 2500 MM, PRÉCISION ±0,05 MM)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
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Český CS
ελληνικός EL
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Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    8462 Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses, les lignes de refendage et les lignes de découpe à longueur) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à grignoter les métaux (à l’exclusion des bancs à étirer); presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées ci-dessus Lignes de refendage, lignes de découpe à longueur et autres machines (à l'exclusion des presses) à cisailler, autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour produits plats 84623300 Machines à cisailler, à commande numérique

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8462
35 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 846233
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84623300
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 84623300
2021: 84623100
➜
2022: 84623300