Code SH 84623900 - machines à cisailler produits plats

Machines à cisailler, pour produits plats (sauf lignes de refendage, lignes de découpe à longueur, presses, machines combinées à poinçonner et à cisailler, ainsi que machines à commande numérique)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- CISAILLE HYDRAULIQUE POUR PRODUITS PLATS (CAPACITÉ DE COUPE 10 MM, LONGUEUR MAXIMALE 4000 MM)
- CISAILLE MÉCANIQUE À GUILLOTINE POUR TÔLES (ÉPAISSEUR MAXIMALE 6 MM, LARGEUR DE COUPE 2500 MM)
- CISAILLE MANUELLE POUR MÉTAUX PLATS (POUR ÉPAISSEURS JUSQUÀ 3 MM, LONGUEUR DE COUPE 1500 MM)
- CISAILLE À LEVIER POUR PRODUITS PLATS (ÉPAISSEUR MAXIMALE 2 MM, LARGEUR DE COUPE 1200 MM)
- CISAILLE À COUPE ANGULAIRE POUR TÔLES (ÉPAISSEUR 5 MM, LONGUEUR DE COUPE 3000 MM)
- CISAILLE HYDRAULIQUE POUR BANDES MÉTALLIQUES (ÉPAISSEUR 4 MM, LARGEUR DE COUPE 2000 MM)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    8462 Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses, les lignes de refendage et les lignes de découpe à longueur) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à grignoter les métaux (à l’exclusion des bancs à étirer); presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées ci-dessus Lignes de refendage, lignes de découpe à longueur et autres machines (à l'exclusion des presses) à cisailler, autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour produits plats 84623900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8462
35 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 846239
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84623900
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2086/97
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 84623900
2021: 84623910
➜
2022: 84623900