Code SH 84629010 - machines à métaux à commande numérique

Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à grignoter les métaux (à l’exclusion des bancs à étirer); presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, à commande numérique, autres que celles visées aux nº 8456 à 846269
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Presse à forger à commande numérique, capacité de 500 tonnes, dimensions 3 x 2 mètres, poids 8 tonnes.
- Marteau-pilon à commande numérique pour le travail des métaux, force de frappe 10 kJ, hauteur 4 mètres, poids 5 tonnes.
- Machine à cintrer les métaux à commande numérique, capacité de pliage 100 tonnes, longueur de table 6 mètres, poids 3 tonnes.
- Presse hydraulique à estamper à commande numérique, force de pression 800 tonnes, dimensions 5 x 3 mètres, poids 12 tonnes.
- Machine à poinçonner à commande numérique, capacité de poinçonnage 50 tonnes, surface de travail 2 x 1,5 mètres, poids 2,5 tonnes.
- Ligne de découpe à longueur à commande numérique pour tôles métalliques, capacité de coupe 300 mm dépaisseur, longueur maximale 10 mètres, poids 7 tonnes.
- Machine à dresser les métaux à commande numérique, force de redressage 200 tonnes, dimensions 4 x 2,5 mètres, poids 6 tonnes.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Eesti keel ET
Suomi FI
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Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    8462 Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses, les lignes de refendage et les lignes de découpe à longueur) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à grignoter les métaux (à l’exclusion des bancs à étirer); presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées ci-dessus 846290 Autres 84629010 à commande numérique 84629090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8462
35 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 846290
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84629010
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
2022-01-01
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2022-01-01
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2022-01-01
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 84629010
2021: 84621010
➜
2022: 84629010
2021: 84622110
➜
2022: 84629010
2021: 84622180
➜
2022: 84629010
2021: 84623100
➜
2022: 84629010
2021: 84624110
➜
2022: 84629010
2021: 84624190
➜
2022: 84629010
2021: 84629120
➜
2022: 84629010
2021: 84629920
➜
2022: 84629010