Code SH 84639000 - machines-outils métaux sans enlèvement

Machines-outils pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, sans enlèvement de matière (sauf machines à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer, machines à cisailler, à poinçonner ou à gruger, presses, bancs à étirer, machines à exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage, machines à travailler le fil métallique, machines pour emploi à la main, et machines pour la fabrication additive)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- MACHINES-OUTILS POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX OU DES CERMETS, À COMMANDE NUMÉRIQUE, CAPACITÉ DE FORME 500 KG, DIMENSIONS 2000 X 1000 X 1500 MM
- MACHINES-OUTILS POUR LE TRAVAIL DES CARBURES MÉTALLIQUES FRITTÉS, SANS ENLÈVEMENT DE MATIÈRE, MODÈLE À DOUBLE TÊTE, PUISSANCE 5 KW
- MACHINES-OUTILS POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX, SANS ENLÈVEMENT DE MATIÈRE, POUR LUSINAGE DE PIÈCES CYLINDRIQUES, DIAMÈTRE MAX. 300 MM
- MACHINES-OUTILS POUR LE TRAVAIL DES CERMETS, SANS ENLÈVEMENT DE MATIÈRE, AVEC SYSTÈME DE REFROIDISSEMENT INTÉGRÉ, TEMPÉRATURE DE FONCTIONNEMENT MAX. 800°C
- MACHINES-OUTILS POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX, SANS ENLÈVEMENT DE MATIÈRE, SPÉCIALISÉES DANS LE TRAITEMENT DE PIÈCES COMPLEXES, PRÉCISION DE 0,01 MM
- MACHINES-OUTILS POUR LE TRAVAIL DES CARBURES MÉTALLIQUES FRITTÉS, SANS ENLÈVEMENT DE MATIÈRE, AVEC COMMANDE AUTOMATISÉE, VITESSE MAX. 2000 TR/MIN
- MACHINES-OUTILS POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX, SANS ENLÈVEMENT DE MATIÈRE, POUR LUSINAGE DE PIÈCES PLATES, LONGUEUR MAX. 1500 MM, LARGEUR MAX. 800 MM

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8463 Autres machines-outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière 84639000 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8463
36 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 846390
12 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84639000
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2024-12-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 84639000
2021: 84639000
2022: 84639000
2021: 84639000
2022: 84851000

Changements en faveur de 84639000
1997: 84639010
1998: 84639000
1997: 84639090
1998: 84639000
2021: 84639000
2022: 84639000