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Code SH 84639000 - machines-outils métaux sans enlèvement
Machines-outils pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, sans enlèvement de matière (sauf machines à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer, machines à cisailler, à poinçonner ou à gruger, presses, bancs à étirer, machines à exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage, machines à travailler le fil métallique, machines pour emploi à la main, et machines pour la fabrication additive)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- MACHINES-OUTILS POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX OU DES CERMETS, À COMMANDE NUMÉRIQUE, CAPACITÉ DE FORME 500 KG, DIMENSIONS 2000 X 1000 X 1500 MM
- MACHINES-OUTILS POUR LE TRAVAIL DES CARBURES MÉTALLIQUES FRITTÉS, SANS ENLÈVEMENT DE MATIÈRE, MODÈLE À DOUBLE TÊTE, PUISSANCE 5 KW
- MACHINES-OUTILS POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX, SANS ENLÈVEMENT DE MATIÈRE, POUR LUSINAGE DE PIÈCES CYLINDRIQUES, DIAMÈTRE MAX. 300 MM
- MACHINES-OUTILS POUR LE TRAVAIL DES CERMETS, SANS ENLÈVEMENT DE MATIÈRE, AVEC SYSTÈME DE REFROIDISSEMENT INTÉGRÉ, TEMPÉRATURE DE FONCTIONNEMENT MAX. 800°C
- MACHINES-OUTILS POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX, SANS ENLÈVEMENT DE MATIÈRE, SPÉCIALISÉES DANS LE TRAITEMENT DE PIÈCES COMPLEXES, PRÉCISION DE 0,01 MM
- MACHINES-OUTILS POUR LE TRAVAIL DES CARBURES MÉTALLIQUES FRITTÉS, SANS ENLÈVEMENT DE MATIÈRE, AVEC COMMANDE AUTOMATISÉE, VITESSE MAX. 2000 TR/MIN
- MACHINES-OUTILS POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX, SANS ENLÈVEMENT DE MATIÈRE, POUR LUSINAGE DE PIÈCES PLATES, LONGUEUR MAX. 1500 MM, LARGEUR MAX. 800 MM
- MACHINES-OUTILS POUR LE TRAVAIL DES CARBURES MÉTALLIQUES FRITTÉS, SANS ENLÈVEMENT DE MATIÈRE, MODÈLE À DOUBLE TÊTE, PUISSANCE 5 KW
- MACHINES-OUTILS POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX, SANS ENLÈVEMENT DE MATIÈRE, POUR LUSINAGE DE PIÈCES CYLINDRIQUES, DIAMÈTRE MAX. 300 MM
- MACHINES-OUTILS POUR LE TRAVAIL DES CERMETS, SANS ENLÈVEMENT DE MATIÈRE, AVEC SYSTÈME DE REFROIDISSEMENT INTÉGRÉ, TEMPÉRATURE DE FONCTIONNEMENT MAX. 800°C
- MACHINES-OUTILS POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX, SANS ENLÈVEMENT DE MATIÈRE, SPÉCIALISÉES DANS LE TRAITEMENT DE PIÈCES COMPLEXES, PRÉCISION DE 0,01 MM
- MACHINES-OUTILS POUR LE TRAVAIL DES CARBURES MÉTALLIQUES FRITTÉS, SANS ENLÈVEMENT DE MATIÈRE, AVEC COMMANDE AUTOMATISÉE, VITESSE MAX. 2000 TR/MIN
- MACHINES-OUTILS POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX, SANS ENLÈVEMENT DE MATIÈRE, POUR LUSINAGE DE PIÈCES PLATES, LONGUEUR MAX. 1500 MM, LARGEUR MAX. 800 MM
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8463
36 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 846390
12 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84639000
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2024-12-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 84639000
Changements en faveur de 84639000
2021:
84639000
➜
2022:
84639000
2021:
84639000
➜
2022:
84851000
Changements en faveur de 84639000
1997:
84639010
➜
1998:
84639000
1997:
84639090
➜
1998:
84639000
2021:
84639000
➜
2022:
84639000