Code SH 84641000 - machines à scier pierre, béton, verre

Machines à scier pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales simil., ou pour le travail à froid du verre (à l'excl. des machines pour emploi à la main)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- MACHINE À SCIER À FIL DIAMANTÉ POUR LE TRAVAIL DE LA PIERRE (CAPACITÉ DE SCIAGE JUSQUÀ 2 MÈTRES DE HAUTEUR, PUISSANCE DE 15 KW)
- MACHINE À SCIER À DISQUE POUR LE BÉTON ET LES PRODUITS CÉRAMIQUES (DIAMÈTRE DE DISQUE DE 600 MM, VITESSE DE ROTATION DE 2 800 TR/MIN)
- MACHINE À SCIER POUR LAMIANTE-CIMENT (LAME DE SCIAGE EN CARBURE DE TUNGSTÈNE, CAPACITÉ DE COUPE JUSQUÀ 20 CM DÉPAISSEUR)
- MACHINE À SCIER À FROID POUR LE VERRE (LAME DE DIAMANT, PRÉCISION DE COUPE À ±0,1 MM)
- MACHINE À SCIER PNEUMATIQUE POUR LES MATIÈRES MINÉRALES (PRESSION DE TRAVAIL DE 6 BAR, POIDS DE 120 KG)
- MACHINE À SCIER AUTOMATISÉE POUR LA PIERRE ET LE BÉTON (LONGUEUR DE SCIAGE MAXIMALE DE 3 MÈTRES, MOTEUR DE 18 KW)
- MACHINE À SCIER À TABLE MOBILE POUR LES PRODUITS CÉRAMIQUES (DIMENSIONS DE LA TABLE : 1,5 M X 2 M, VITESSE DE SCIAGE RÉGLABLE)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8464 Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre 84641000 Machines à scier

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8464
33 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 846410
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84641000
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 84641000
1994: 84641000
➜
1995: 84641010
1994: 84641000
➜
1995: 84641090

Changements en faveur de 84641000
2006: 84641090
➜
2007: 84641000