Code SH 84659190 - machines à scier bois et plastiques durs

Machines à scier pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (à l'excl. des outils pour emploi à la main, des machines à ruban et des scies circulaires)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- MACHINE À SCIER À ONGLET POUR BOIS ET MATIÈRES PLASTIQUES DURES (PUISSANCE : 1500 W, CAPACITÉ DE COUPE : 90 MM X 300 MM)
- SCIE À TABLE POUR BOIS ET PLASTIQUES DURS (DIMENSIONS DE LA TABLE : 800 MM X 600 MM, VITESSE DE LAME : 4000 TR/MIN)
- MACHINE À SCIER À CHARIOT POUR BOIS ET PLASTIQUES DURS (CAPACITÉ MAXIMALE : 200 MM DÉPAISSEUR, LONGUEUR DE COUPE : 1200 MM)
- SCIE À PANEAUX POUR BOIS ET MATIÈRES PLASTIQUES DURES (PUISSANCE : 2200 W, DIMENSIONS DE LA LAME : 350 MM DE DIAMÈTRE)
- MACHINE À SCIER À RUBAN VERTICALE POUR BOIS ET PLASTIQUES DURS (VITESSE DE LAME : 900 M/MIN, DIMENSIONS DE LA LAME : 12 MM X 2000 MM)
- SCIE À CHANTIER POUR BOIS ET PLASTIQUES DURS (PUISSANCE : 1800 W, CAPACITÉ DE COUPE : 85 MM X 320 MM)
- MACHINE À SCIER À ONGLET COUPLISSABLE POUR BOIS ET MATIÈRES PLASTIQUES DURES (ANGLE DE COUPE : 0° À 45°, PUISSANCE : 1600 W)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Svenska SV
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Český CS
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Português PT
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Slovenščina SL

    8465 Machines-outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires Autres 846591 Machines à scier 84659110 à ruban 84659120 Scies circulaires 84659190 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8465
22 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 846591
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84659190
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2024-12-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 84659190
2016: 84659190
➜
2017: 84652000
2016: 84659190
➜
2017: 84659190

Changements en faveur de 84659190
1993: 84659100
➜
1994: 84659190
2016: 84659190
➜
2017: 84659190