Code SH 84661038 - porte-outils pour machines-outils

Porte-outils, pour machines-outils, y.c. l'outillage à main de tous types (sauf pour tours, mandrins, pinces et douilles)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Porte-outil pour fraiseuse, avec système de serrage automatique, poids 2,5 kg, dimensions 150 x 80 x 80 mm
- Porte-outil manuel pour perçage, avec adaptateur universel, poids 1,8 kg, longueur 300 mm
- Porte-outil pour scie circulaire, compatible avec lame de diamètre 200 mm, poids 3 kg
- Porte-outil pour meuleuse, avec protection anti-dérapage, poids 1,2 kg, diamètre 125 mm
- Porte-outil pour raboteuse, avec fixation rapide, poids 2 kg, largeur 100 mm
- Porte-outil pour ponceuse orbitale, avec adaptateur pour disques abrasifs, poids 1,5 kg, diamètre 150 mm
- Porte-outil pour perceuse à colonne, avec système de réglage de profondeur, poids 2,3 kg, hauteur 250 mm

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    8466 Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des nos 8456 à 8465, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur ces machines; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types 846610 Porte-outils et filières à déclenchement automatique Porte-outils Autres 84661031 Pour tours 84661038 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8466
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 846610
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84661038
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 84661038
2006: 84661039
➜
2007: 84661038