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Code SH 84663000 - dispositifs spéciaux pour machines-outils
Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils, n.d.a.
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Dispositif diviseur pour tours CNC, compatible avec les machines des nos 8456 à 8465 (poids : 15 kg, dimensions : 300 x 200 x 150 mm)
- Dispositif spécial de montage pour fraiseuses, incluant un système de serrage automatique (poids : 8 kg, diamètre : 120 mm)
- Dispositif diviseur rotatif pour machines de perçage (poids : 12 kg, capacité de rotation : 360 degrés)
- Dispositif spécial de positionnement pour rectifieuses, avec ajustement micrométrique (poids : 10 kg, précision : ±0,01 mm)
- Dispositif diviseur à commande numérique pour scies à ruban (poids : 20 kg, vitesse de rotation : 0-50 tr/min)
- Dispositif spécial de montage pour machines à tailler les engrenages, avec fixation rapide (poids : 18 kg, dimensions : 400 x 250 x 200 mm)
- Dispositif diviseur pour aléseuses, avec embase ajustable (poids : 14 kg, capacité : 300 mm de diamètre)
- Dispositif spécial de montage pour fraiseuses, incluant un système de serrage automatique (poids : 8 kg, diamètre : 120 mm)
- Dispositif diviseur rotatif pour machines de perçage (poids : 12 kg, capacité de rotation : 360 degrés)
- Dispositif spécial de positionnement pour rectifieuses, avec ajustement micrométrique (poids : 10 kg, précision : ±0,01 mm)
- Dispositif diviseur à commande numérique pour scies à ruban (poids : 20 kg, vitesse de rotation : 0-50 tr/min)
- Dispositif spécial de montage pour machines à tailler les engrenages, avec fixation rapide (poids : 18 kg, dimensions : 400 x 250 x 200 mm)
- Dispositif diviseur pour aléseuses, avec embase ajustable (poids : 14 kg, capacité : 300 mm de diamètre)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

-
8466
Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des nos 8456 à 8465, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur ces machines; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types
84663000
Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur les machines
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8466
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 846630
14 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84663000
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2024-11-18
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 2897/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 84663000
Changements en faveur de 84663000
2006:
84663000
➜
2007:
84663000
2006:
84663000
➜
2007:
84869090
Changements en faveur de 84663000
2006:
84663000
➜
2007:
84663000