Code SH 84669120 - pièces coulées/moulées fonte, fer, acier

Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, etc., y.c. le travail à froid du verre, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier, n.d.a.
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- PIÈCES DE SUPPORT POUR MACHINES-OUTILS COULÉES EN FONTE (POIDS : 15 KG, DIMENSIONS : 30X20X10 CM)
- MOULES EN ACIER POUR MACHINES DE TRAVAIL DU BÉTON (POIDS : 25 KG, DIMENSIONS : 50X40X15 CM)
- CADRES DE MONTAGE EN FER MOULÉ POUR MACHINES DE DÉCOUPE DU VERRE (POIDS : 12 KG, DIMENSIONS : 40X30X8 CM)
- DISPOSITIFS DE FIXATION EN FONTE POUR MACHINES DE TRAVAIL DE LA PIERRE (POIDS : 18 KG, DIMENSIONS : 35X25X12 CM)
- SUPPORTS DE GUIDAGE EN ACIER COULÉ POUR MACHINES DE TRAVAIL DES PRODUITS CÉRAMIQUES (POIDS : 22 KG, DIMENSIONS : 45X35X10 CM)
- ROULEAUX EN FER MOULÉ POUR MACHINES DE TRAVAIL À FROID DU VERRE (POIDS : 10 KG, DIMENSIONS : 20X15X5 CM)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenčina SK
Slovenščina SL

    8466 Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des nos 8456 à 8465, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur ces machines; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types Autres 846691 Pour machines du no 8464 84669120 Coulés ou moulés en fonte, fer ou acier 84669195 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8466
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 846691
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84669120
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 84669120
1988: 84669110
➜
1989: 84669120
1988: 84669190
➜
1989: 84669120