Code SH 84669280 - pièces machines bois, plastiques durs

Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc., n.d.a. (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Disques de coupe pour scies circulaires (diamètre 200 mm, épaisseur 2,5 mm, en carbure de tungstène)
- Guides de lame pour scies à ruban (longueur 500 mm, en aluminium anodisé)
- Fraises à rainurer pour défonceuses (diamètre 12 mm, hauteur 40 mm, en acier rapide)
- Tables de sciage pour toupies (largeur 800 mm, profondeur 600 mm, en alliage daluminium)
- Porte-outils pour tours à bois (longueur 300 mm, en acier trempé)
- Blocs de serrage pour perceuses à colonne (hauteur 100 mm, largeur 50 mm, en plastique renforcé)
- Lames de raboteuses (longueur 600 mm, largeur 30 mm, en acier HSS)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8466 Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des nos 8456 à 8465, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur ces machines; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types Autres 846692 Pour machines du no 8465 84669220 Coulés ou moulés en fonte, fer ou acier 84669280 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8466
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 846692
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84669280
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 84669280
2006: 84669280
➜
2007: 84669280
2006: 84669280
➜
2007: 85423110
2006: 84669280
➜
2007: 85423210
2006: 84669280
➜
2007: 85423910

Changements en faveur de 84669280
1988: 84669290
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1989: 84669280
2006: 84669280
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2007: 84669280