Code SH 84669340 - pièces machines circuits imprimés

Parties et accessoires des machines des sous-positions 4561110, 84561210, 845620, 845630, 845710, 845891, 84592100, 845961 ou 846150, des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés, d’assemblages de circuits imprimés, de parties d’appareils de la position 8517 ou de parties de machines automatiques de traitement de l’information
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- TÊTES DE PERÇAGE POUR MACHINES DE SOUS-POSITION 84561110, UTILISÉES EXCLUSIVEMENT POUR LA FABRICATION DE CIRCUITS IMPRIMÉS (POIDS : 2 KG, DIAMÈTRE : 5 MM).
- DISPOSITIFS DALIGNEMENT POUR MACHINES DE SOUS-POSITION 84561210, UTILISÉS PRINCIPALEMENT POUR LA FABRICATION DASSEMBLAGES DE CIRCUITS IMPRIMÉS (LONGUEUR : 30 CM).
- ROULEAUX DE TRANSFERT THERMIQUE POUR MACHINES DE SOUS-POSITION 845620, DESTINÉS À LA CRÉATION DE PARTIES DAPPAREILS DU N° 8517 (LARGEUR : 10 CM, DIAMÈTRE : 15 CM).
- UNITÉS DE DÉCOUPE LASER POUR MACHINES DE SOUS-POSITION 845630, UTILISÉES EXCLUSIVEMENT POUR LA FABRICATION DE CIRCUITS IMPRIMÉS (PUISSANCE : 50 W).
- CAPTEURS DE PRÉCISION POUR MACHINES DE SOUS-POSITION 845710, UTILISÉS PRINCIPALEMENT POUR LA FABRICATION DE PARTIES DE MACHINES AUTOMATIQUES DE TRAITEMENT DE LINFORMATION (PRÉCISION : ±0,01 MM).
- MOTEURS PAS À PAS POUR MACHINES DE SOUS-POSITION 845891, DESTINÉS À LA FABRICATION DASSEMBLAGES DE CIRCUITS IMPRIMÉS (COUPLE : 1 N.M, VITESSE : 200 TR/MIN).
- SYSTÈMES DE VISION INDUSTRIELLE POUR MACHINES DE SOUS-POSITION 845961, UTILISÉS EXCLUSIVEMENT POUR LA FABRICATION DE CIRCUITS IMPRIMÉS (RÉSOLUTION : 5 MÉGAPIXELS).

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
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Český CS
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Slovenčina SK
Slovenščina SL

    8466 Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des nos 8456 à 8465, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur ces machines; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types Autres 846693 Pour machines des nos 8456 à 8461 84669340 Parties et accessoires de machines des sous-positions 84561110, 84561210, 845620, 845630, 845710, 845891, 84592100, 845961 ou 846150 utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés, d’assemblages de circuits imprimés, de parties d’appareils du n° 8517 ou de parties de machines automatiques de traitement de l’information

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8466
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 846693
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84669340
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 84669340
2016: 84669370
➜
2017: 84669340