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Code SH 84669400 - parties et accessoires pour machines-outils métal
Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du métal avec enlèvement de matière, n.d.a.
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- PORTE-OUTILS POUR MACHINES DE NUMÉRO 8462, ADAPTÉS POUR OUTILS DE TOURNAGE (POIDS : 2 KG, LONGUEUR : 15 CM).
- PORTE-PIÈCES POUR MACHINES DE NUMÉRO 8463, SPÉCIALEMENT CONÇUS POUR LE FRAISAGE (CAPACITÉ DE SERRE : 50 MM).
- FILIÈRES À DÉCLENCHEMENT AUTOMATIQUE POUR MACHINES DE NUMÉRO 8456 (DIAMÈTRE : 10 MM, MATÉRIAU : ACIER ALLIÉ).
- DISPOSITIFS DIVISEURS POUR MACHINES DE NUMÉRO 8465 (PRÉCISION : 0,01 MM, POIDS : 3,5 KG).
- PORTE-OUTILS POUR MACHINES DE NUMÉRO 8462, COMPATIBLES AVEC OUTILS À MAIN DE TYPE PERCEUSE (DIAMÈTRE MAX : 12 MM).
- DISPOSITIFS SPÉCIAUX POUR MACHINES DE NUMÉRO 8463, UTILISÉS POUR LE MEULAGE (POIDS : 1,8 KG, DIMENSIONS : 20 X 10 CM).
- PORTE-PIÈCES POUR MACHINES DE NUMÉRO 8465, ADAPTÉS POUR LE TOURNAGE DE PIÈCES CYLINDRIQUES (CAPACITÉ MAX : 100 MM).
- PORTE-PIÈCES POUR MACHINES DE NUMÉRO 8463, SPÉCIALEMENT CONÇUS POUR LE FRAISAGE (CAPACITÉ DE SERRE : 50 MM).
- FILIÈRES À DÉCLENCHEMENT AUTOMATIQUE POUR MACHINES DE NUMÉRO 8456 (DIAMÈTRE : 10 MM, MATÉRIAU : ACIER ALLIÉ).
- DISPOSITIFS DIVISEURS POUR MACHINES DE NUMÉRO 8465 (PRÉCISION : 0,01 MM, POIDS : 3,5 KG).
- PORTE-OUTILS POUR MACHINES DE NUMÉRO 8462, COMPATIBLES AVEC OUTILS À MAIN DE TYPE PERCEUSE (DIAMÈTRE MAX : 12 MM).
- DISPOSITIFS SPÉCIAUX POUR MACHINES DE NUMÉRO 8463, UTILISÉS POUR LE MEULAGE (POIDS : 1,8 KG, DIMENSIONS : 20 X 10 CM).
- PORTE-PIÈCES POUR MACHINES DE NUMÉRO 8465, ADAPTÉS POUR LE TOURNAGE DE PIÈCES CYLINDRIQUES (CAPACITÉ MAX : 100 MM).
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

-
8466
Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des nos 8456 à 8465, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur ces machines; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types
Autres
84669400
Pour machines des nos 8462 ou 8463
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8466
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 846694
16 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84669400
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2024-12-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 84669400
Changements en faveur de 84669400
1997:
84669400
➜
1998:
84669410
1997:
84669400
➜
1998:
84669490
2021:
84669400
➜
2022:
84669400
2021:
84669400
➜
2022:
84859090
Changements en faveur de 84669400
2006:
84669490
➜
2007:
84669400
2021:
84669400
➜
2022:
84669400