Code SH 84682000 - machines et appareils aux gaz

Machines et appareils aux gaz, pour le brasage ou le soudage ou pour la trempe superficielle (sauf chalumeaux guidés à la main)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- MACHINE À BRASER AU GAZ (CAPACITÉ DE CHAUFFAGE : 1200°C, POIDS : 25 KG)
- APPAREIL DE SOUDAGE AU GAZ AVEC SYSTÈME DE COUPAGE INDUSTRIEL (DIMENSIONS : 80 CM X 50 CM X 40 CM)
- MACHINE DE TREMPE SUPERFICIELLE AU GAZ (PUISSANCE : 15 KW, DÉBIT DE GAZ : 10 L/MIN)
- APPAREIL DE BRASAGE ET SOUDAGE AU GAZ AUTOMATISÉ (CAPACITÉ : 5 MÈTRES DE SOUDURE PAR HEURE)
- MACHINE DE COUPAGE AU GAZ À COMMANDE NUMÉRIQUE (ÉPAISSEUR MAXIMALE DE COUPE : 50 MM)
- APPAREIL AU GAZ POUR LA TREMPE SUPERFICIELLE DES MÉTAUX (DIMENSIONS : 1 M X 0,6 M X 0,7 M)
- MACHINE DE SOUDAGE AU GAZ AVEC SYSTÈME DE RÉGULATION DE TEMPÉRATURE (PRÉCISION : ±5°C)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    8468 Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du no 8515; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle 84682000 Autres machines et appareils aux gaz

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8468
29 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 846820
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84682000
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2019-07-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control
Regulation 1509/17
2019-07-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17