Code SH 84702900 - machines à calculer électroniques réseau

Machines à calculer électroniques sans organe imprimant, raccordées au réseau (à l'excl. des machines automatiques de traitement de l'information du n° 8471)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- MACHINE À CALCULER ÉLECTRONIQUE SANS ORGANE IMPRIMANT, RACCORDÉE AU RÉSEAU, POUR BUREAU, DIMENSIONS : 20 CM X 15 CM X 5 CM, POIDS : 800 G
- MACHINE À CALCULER ÉLECTRONIQUE PORTABLE, SANS ORGANE IMPRIMANT, RACCORDÉE AU RÉSEAU, AVEC ÉCRAN LCD, POIDS : 300 G, TAILLE : 12 CM X 8 CM X 2 CM
- MACHINE À CALCULER ÉLECTRONIQUE SANS ORGANE IMPRIMANT, RACCORDÉE AU RÉSEAU, AVEC FONCTIONNALITÉS AVANCÉES, DIMENSIONS : 25 CM X 18 CM X 6 CM, POIDS : 1,2 KG
- MACHINE À CALCULER ÉLECTRONIQUE SANS ORGANE IMPRIMANT, RACCORDÉE AU RÉSEAU, POUR USAGE INDUSTRIEL, AVEC ÉCRAN TACTILE, POIDS : 1,5 KG, TAILLE : 30 CM X 20 CM X 10 CM
- MACHINE À CALCULER ÉLECTRONIQUE SANS ORGANE IMPRIMANT, RACCORDÉE AU RÉSEAU, POUR USAGE SCOLAIRE, DIMENSIONS : 15 CM X 10 CM X 3 CM, POIDS : 400 G

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
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Český CS
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Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    8470 Machines à calculer et machines de poche permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et machines similaires, comportant un dispositif de calcul; caisses enregistreuses Autres machines à calculer électroniques 84702900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8470
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 847029
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84702900
2018-02-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on luxury goods
Regulation 2062/17
2018-06-28
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on luxury goods
Regulation 2062/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control on luxury goods
Regulation 0833/14

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 84702900
1995: 84702900
➜
1996: 84701010
1995: 84702900
➜
1996: 84702900

Changements en faveur de 84702900
1995: 84702900
➜
1996: 84702900