Code SH 84709000 - machines comptables avec calcul

Machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et simil., avec dispositif de calcul (à l'excl. des machines à calculer, des caisses enregistreuses et des distributeurs automatiques)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- MACHINE COMPTABLE AVEC DISPOSITIF DE CALCUL INTÉGRÉ (POIDS : 8 KG, DIMENSIONS : 40 X 30 X 15 CM)
- MACHINE À AFFRANCHIR AVEC FONCTION DE CALCUL (CAPACITÉ DE PESÉE : 5 KG, DIMENSIONS : 35 X 25 X 10 CM)
- MACHINE À ÉTABLIR LES TICKETS AVEC DISPOSITIF DE CALCUL (TAILLE : 30 X 20 X 10 CM, VITESSE DIMPRESSION : 2 TICKETS/SECONDE)
- MACHINE SIMILAIRE À USAGE BUREAUTIQUE AVEC DISPOSITIF DE CALCUL (POIDS : 6 KG, DIMENSIONS : 38 X 28 X 12 CM)
- MACHINE COMPTABLE PORTATIVE AVEC FONCTION DE CALCUL (POIDS : 2 KG, DIMENSIONS : 25 X 15 X 5 CM)
- MACHINE À AFFRANCHIR DE PETIT FORMAT AVEC CALCUL INTÉGRÉ (POIDS : 3 KG, DIMENSIONS : 20 X 15 X 8 CM)
- MACHINE À ÉTABLIR LES TICKETS AVEC AFFICHAGE NUMÉRIQUE ET CALCUL (DIMENSIONS : 28 X 18 X 9 CM, VITESSE DIMPRESSION : 1,5 TICKETS/SECONDE)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Český CS
ελληνικός EL
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Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    8470 Machines à calculer et machines de poche permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et machines similaires, comportant un dispositif de calcul; caisses enregistreuses 84709000 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8470
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 847090
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84709000
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 84709000
2006: 84709000
➜
2007: 84709000

Changements en faveur de 84709000
2006: 84704000
➜
2007: 84709000
2006: 84709000
➜
2007: 84709000