Code SH 84732990 - Parties, accessoires, machines

Parties et accessoires pour machines à calculer non électroniques, machines comptables, caisses enregistreuses ou autres machines à dispositif de calcul du n° 8470, n.d.a. (sauf assemblages électroniques)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Roues dentées en métal pour machines à calculer mécaniques (diamètre : 5 cm, épaisseur : 2 mm)
- Claviers de remplacement pour caisses enregistreuses (dimensions : 30 cm x 15 cm)
- Tambours imprimés pour machines comptables (poids : 1 kg, diamètre : 10 cm)
- Mécanismes dentraînement pour machines à calculer non électroniques (longueur : 20 cm, largeur : 8 cm)
- Rouleaux encreurs pour caisses enregistreuses (diamètre : 3 cm, longueur : 12 cm)
- Courroies de transmission pour machines comptables (longueur : 50 cm, largeur : 2 cm)
- Disques de calcul pour machines à dispositif de calcul (diamètre : 15 cm, épaisseur : 5 mm)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    8473 Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des nos 8470 à 8472 Parties et accessoires des machines du no 8470 847329 Autres 84732910 Assemblages électroniques 84732990 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8473
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 847329
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84732990
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 84732990
1995: 84732990
➜
1996: 84732990
1995: 84732990
➜
1996: 84735090

Changements en faveur de 84732990
1991: 84732900
➜
1992: 84732990
1995: 84732990
➜
1996: 84732990