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Code SH 84732990 - Parties, accessoires, machines
Parties et accessoires pour machines à calculer non électroniques, machines comptables, caisses enregistreuses ou autres machines à dispositif de calcul du n° 8470, n.d.a. (sauf assemblages électroniques)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Roues dentées en métal pour machines à calculer mécaniques (diamètre : 5 cm, épaisseur : 2 mm)
- Claviers de remplacement pour caisses enregistreuses (dimensions : 30 cm x 15 cm)
- Tambours imprimés pour machines comptables (poids : 1 kg, diamètre : 10 cm)
- Mécanismes dentraînement pour machines à calculer non électroniques (longueur : 20 cm, largeur : 8 cm)
- Rouleaux encreurs pour caisses enregistreuses (diamètre : 3 cm, longueur : 12 cm)
- Courroies de transmission pour machines comptables (longueur : 50 cm, largeur : 2 cm)
- Disques de calcul pour machines à dispositif de calcul (diamètre : 15 cm, épaisseur : 5 mm)
- Claviers de remplacement pour caisses enregistreuses (dimensions : 30 cm x 15 cm)
- Tambours imprimés pour machines comptables (poids : 1 kg, diamètre : 10 cm)
- Mécanismes dentraînement pour machines à calculer non électroniques (longueur : 20 cm, largeur : 8 cm)
- Rouleaux encreurs pour caisses enregistreuses (diamètre : 3 cm, longueur : 12 cm)
- Courroies de transmission pour machines comptables (longueur : 50 cm, largeur : 2 cm)
- Disques de calcul pour machines à dispositif de calcul (diamètre : 15 cm, épaisseur : 5 mm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8473
Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des nos 8470 à 8472
Parties et accessoires des machines du no 8470
847329
Autres
84732910
Assemblages électroniques
84732990
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8473
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 847329
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84732990
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 84732990
Changements en faveur de 84732990
1995:
84732990
➜
1996:
84732990
1995:
84732990
➜
1996:
84735090
Changements en faveur de 84732990
1991:
84732900
➜
1992:
84732990
1995:
84732990
➜
1996:
84732990