Code SH 84751000 - machines pour assemblage lampes en verre

Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Machine pour lassemblage de lampes à incandescence (poids : 150 kg, dimensions : 1,5 m x 0,8 m x 1,2 m) comportant une enveloppe en verre.
- Machine pour lassemblage de tubes fluorescents (poids : 200 kg, dimensions : 2 m x 1 m x 1,5 m) avec enveloppe en verre.
- Machine pour lassemblage de lampes LED (poids : 120 kg, dimensions : 1,2 m x 0,7 m x 1 m) dotée dune enveloppe en verre.
- Machine pour lassemblage de lampes halogènes (poids : 180 kg, dimensions : 1,8 m x 0,9 m x 1,3 m) avec enveloppe en verre.
- Machine pour lassemblage de tubes néon (poids : 220 kg, dimensions : 2,2 m x 1,1 m x 1,6 m) comportant une enveloppe en verre.
- Machine pour lassemblage de lampes à décharge (poids : 170 kg, dimensions : 1,6 m x 0,85 m x 1,1 m) avec enveloppe en verre.
- Machine pour lassemblage de lampes à arc (poids : 190 kg, dimensions : 1,7 m x 0,9 m x 1,2 m) dotée dune enveloppe en verre.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8475 Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre 84751000 Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8475
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 847510
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84751000
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1047/16
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06