Code SH 84752900 - machines travail chaud verre

Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre (à l’exclusion des machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches, ainsi que des fours et des appareils thermiques pour la production de verre trempé, et des machines pour la fabrication additive)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- MACHINE DE SOUFFLAGE AUTOMATIQUE POUR LA FABRICATION DE BOUTEILLES EN VERRE (CAPACITÉ DE PRODUCTION : 500 UNITÉS/HEURE, PRESSION DE SOUFFLAGE : 10 BAR)
- MACHINE DE MOULAGE PAR INJECTION POUR ARTICLES EN VERRE (POUR PIÈCES COMPLEXES, TEMPÉRATURE DE TRAVAIL : 1200°C)
- MACHINE DE DÉCOUPE THERMIQUE POUR PLAQUES DE VERRE (LARGEUR MAXIMALE DE DÉCOUPE : 2 MÈTRES, PRÉCISION DE 0,1 MM)
- MACHINE DE FORMAGE À CHAUD POUR VAISSELLE EN VERRE (CAPACITÉ : 300 PIÈCES/HEURE, TEMPÉRATURE DE CHAUFFE : 900°C)
- MACHINE DE POLISSAGE À CHAUD POUR VERRE OPTIQUE (EXCLUSIVEMENT POUR LENTILLES, PRÉCISION DE SURFACE : 0,01 MICRON)
- MACHINE DE GRAVURE LASER POUR VERRE ARTISTIQUE (PUISSANCE LASER : 50 W, PRÉCISION DE GRAVURE : 0,05 MM)
- MACHINE DE SOUDURE THERMIQUE POUR ASSEMBLAGE DE VERRE (POUR TUYAUTERIE EN VERRE, TEMPÉRATURE DE TRAVAIL : 800°C)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    8475 Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre 84752900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8475
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 847529
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84752900
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1047/16
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 84752900
2021: 84752900
➜
2022: 84752900
2021: 84752900
➜
2022: 84853090

Changements en faveur de 84752900
1995: 84752000
➜
1996: 84752900
2021: 84752900
➜
2022: 84752900