Code SH 84759090 - parties machines assemblage lampes verre

Parties des machines pour l’assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre et des machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre, n.d.a.
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- PARTIES DE MACHINES POUR LASSEMBLAGE DE TUBES ÉLECTRONIQUES À ENVELOPPE EN VERRE (POIDS : 15 KG, DIMENSIONS : 50 CM X 30 CM X 20 CM)
- ÉLÉMENTS DE MACHINES POUR LE TRAVAIL À CHAUD DU VERRE UTILISÉES DANS LA FABRICATION DE LAMPES À DÉCHARGE (LONGUEUR : 2 M, DIAMÈTRE : 40 CM)
- COMPOSANTS DE MACHINES POUR LASSEMBLAGE DE VALVES ÉLECTRONIQUES AVEC ENVELOPPE EN VERRE (POIDS : 8 KG, DIMENSIONS : 25 CM X 25 CM X 10 CM)
- PIÈCES DE MACHINES POUR LA PRODUCTION DE LAMPES À LUMIÈRE-ÉCLAIR (ENVELOPPE EN VERRE, DIAMÈTRE MAXIMAL : 10 CM)
- ÉLÉMENTS DE MACHINES POUR LA FABRICATION DOUVRAGES EN VERRE DESTINÉS AUX LAMPES FLUORESCENTES (POIDS : 20 KG, LONGUEUR : 1,5 M)
- PARTIES DE MACHINES POUR LE TRAVAIL À CHAUD DU VERRE UTILISÉES DANS LA FABRICATION DE LAMPES HALOGÈNES (DIMENSIONS : 60 CM X 40 CM X 30 CM)
- COMPOSANTS DE MACHINES POUR LASSEMBLAGE DE LAMPES À LED À ENVELOPPE EN VERRE (POIDS : 12 KG, DIMENSIONS : 35 CM X 20 CM X 15 CM)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8475 Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre 847590 Parties 84759010 Parties des machines de la sous-position 84752100 84759090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8475
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 847590
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84759090
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 84759090
2021: 84759090
➜
2022: 84759090
2021: 84759090
➜
2022: 84859090

Changements en faveur de 84759090
2016: 84759000
➜
2017: 84759090
2021: 84759090
➜
2022: 84759090