Code SH 84778019 - machines pour produits spongieux/alvéolaires

Machines pour la fabrication de produits spongieux ou alvéolaires (sauf pour la transformation des résines réactives)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Machine pour la fabrication de mousse polyuréthane (capacité : 500 kg/heure, dimensions : 3m x 2m x 2m)
- Machine pour la production de matelas alvéolaires (poids : 1,2 tonnes, largeur : 2,5 m)
- Appareil pour la création de coussins spongieux (débit : 300 pièces/heure, tension électrique : 220V)
- Machine pour la fabrication de produits en mousse EVA (dimensions : 4m x 1,5m x 1,8m, poids : 800 kg)
- Appareil pour la production de semelles alvéolaires (débit : 200 paires/heure, puissance : 5 kW)
- Machine pour la fabrication de mousse en caoutchouc naturel (capacité : 400 kg/heure, dimensions : 3,5m x 2m x 2,2m)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8477 Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre 847780 Autres machines et appareils Machines pour la fabrication de produits spongieux ou alvéolaires 84778011 Machines pour la transformation des résines réactives 84778019 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8477
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 847780
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84778019
2011-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 0861/10
2024-03-11
ERGA OMNES (1011)
Import control on ozone-depleting substances
Regulation 0590/24
2011-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 0861/10
2024-03-11
All third countries (1008)
Export control on ozone-depleting substances
Regulation 0590/24

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 84778019
2000: 84778010
➜
2001: 84778019