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Code SH 84804100 - moules injection/compression métaux/carbures
Moules pour les métaux ou les carbures métalliques, pour le moulage par injection ou par compression (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques ou en verre)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Moule en acier pour le moulage par injection dalliages daluminium (poids : 15 kg, dimensions : 300 x 200 x 100 mm)
- Moule en fonte pour le moulage par compression de pièces en cuivre (poids : 25 kg, dimensions : 400 x 300 x 150 mm)
- Moule en alliage de nickel pour le moulage par injection de pièces en zinc (poids : 12 kg, dimensions : 250 x 180 x 90 mm)
- Moule en acier inoxydable pour le moulage par compression de pièces en titane (poids : 30 kg, dimensions : 500 x 350 x 200 mm)
- Moule en acier trempé pour le moulage par injection de pièces en magnésium (poids : 18 kg, dimensions : 320 x 220 x 110 mm)
- Moule en alliage de cobalt pour le moulage par compression de pièces en carbure de tungstène (poids : 22 kg, dimensions : 380 x 280 x 160 mm)
- Moule en fonte pour le moulage par compression de pièces en cuivre (poids : 25 kg, dimensions : 400 x 300 x 150 mm)
- Moule en alliage de nickel pour le moulage par injection de pièces en zinc (poids : 12 kg, dimensions : 250 x 180 x 90 mm)
- Moule en acier inoxydable pour le moulage par compression de pièces en titane (poids : 30 kg, dimensions : 500 x 350 x 200 mm)
- Moule en acier trempé pour le moulage par injection de pièces en magnésium (poids : 18 kg, dimensions : 320 x 220 x 110 mm)
- Moule en alliage de cobalt pour le moulage par compression de pièces en carbure de tungstène (poids : 22 kg, dimensions : 380 x 280 x 160 mm)
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8480
Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques
Moules pour les métaux ou les carbures métalliques
84804100
Pour le moulage par injection ou par compression
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8480
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 848041
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84804100
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06