Code SH 84805000 - moules pour le verre

Moules pour le verre (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Moule pour verre en acier inoxydable (poids : 15 kg, dimensions : 30 cm x 20 cm x 10 cm)
- Moule pour verre en fonte (poids : 25 kg, dimensions : 40 cm x 25 cm x 15 cm)
- Moule pour verre en alliage daluminium (poids : 10 kg, dimensions : 20 cm x 15 cm x 8 cm)
- Moule pour verre en bronze (poids : 18 kg, dimensions : 35 cm x 22 cm x 12 cm)
- Moule pour verre en nickel (poids : 12 kg, dimensions : 28 cm x 18 cm x 9 cm)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8480 Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques 84805000 Moules pour le verre

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8480
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 848050
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84805000
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14