Code SH 84806000 - moules pour matières minérales

Moules pour les matières minérales (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques ou en verre)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- MOULES EN ACIER POUR LA FABRICATION DE PIERRES RECONSTITUÉES (POIDS : 50 KG, TAILLE : 80X80 CM)
- MOULES EN ALUMINIUM POUR LA PRODUCTION DE CARRELAGES EN CÉRAMIQUE MINÉRALE (POIDS : 25 KG, TAILLE : 60X60 CM)
- MOULES EN FONTE POUR LA CRÉATION DE TUILES EN MATIÈRES MINÉRALES (POIDS : 40 KG, TAILLE : 120X60 CM)
- MOULES EN PLASTIQUE RENFORCÉ POUR LA FABRICATION DE PAVÉS MINÉRAUX (POIDS : 15 KG, TAILLE : 30X30 CM)
- MOULES EN INOX POUR LA PRODUCTION DE DALLES EN GRANIT RECONSTITUÉ (POIDS : 35 KG, TAILLE : 100X50 CM)
- MOULES EN ACIER INOXYDABLE POUR LA CRÉATION DE BRIQUES RÉFRACTAIRES MINÉRALES (POIDS : 45 KG, TAILLE : 25X12 CM)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

Changer la langue

Deutsch English Español Français Italiano Nederlands Polski

ET

FI

LT

LV

SV

BG

CS

EL

HR

HU

PT

SK

SL

8480

Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques

84806000

Moules pour les matières minérales

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 84

46 Restrictions commerciales et politique

Position 8480

23 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 848060

2 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 84806000

2005-01-01

ERGA OMNES (1011)

Third country duty

Regulation 2261/98

2024-06-26

Russian Federation (RU)

Export control

Regulation 0833/14

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 84806000

1997: 84806000

➜

1998: 84806010

1997: 84806000

➜

1998: 84806090

Changements en faveur de 84806000

2009: 84806010

➜

2010: 84806000

2009: 84806090

➜