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Code SH 84879090 - parties machines chapitre 84, n.d.a
Parties de machines ou d'appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, n.d.a.
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- PIÈCES DE ROULEMENTS (diamètre intérieur : 50 mm, diamètre extérieur : 110 mm) EN ACIER, SANS CARACTÉRISTIQUES ÉLECTRIQUES
- ROUES DENTÉES (diamètre : 200 mm, épaisseur : 20 mm) EN FONTE, POUR MACHINES INDUSTRIELLES, SANS CONNEXIONS ÉLECTRIQUES
- PALIERS DE GUIDAGE (longueur : 150 mm, largeur : 50 mm) EN ALLIAGE DALUMINIUM, SANS ISOLATION ÉLECTRIQUE
- VOLANTS DE MACHINES (diamètre : 300 mm, poids : 5 kg) EN FONTE, SANS BOBBINAGE NI CONTACTS ÉLECTRIQUES
- ÉLÉMENTS DE TRANSMISSION (longueur : 250 mm, largeur : 30 mm) EN ACIER INOXYDABLE, SANS CARACTÉRISTIQUES ÉLECTRIQUES
- DISQUES DE FREIN (diamètre : 180 mm, épaisseur : 10 mm) EN CÉRAMIQUE, SANS PARTIES ISOLÉES ÉLECTRIQUEMENT
- BRAS ARTICULÉS (longueur : 400 mm, poids : 2,5 kg) EN ALLIAGE DE TITANE, SANS FONCTIONNALITÉS ÉLECTRIQUES
- ROUES DENTÉES (diamètre : 200 mm, épaisseur : 20 mm) EN FONTE, POUR MACHINES INDUSTRIELLES, SANS CONNEXIONS ÉLECTRIQUES
- PALIERS DE GUIDAGE (longueur : 150 mm, largeur : 50 mm) EN ALLIAGE DALUMINIUM, SANS ISOLATION ÉLECTRIQUE
- VOLANTS DE MACHINES (diamètre : 300 mm, poids : 5 kg) EN FONTE, SANS BOBBINAGE NI CONTACTS ÉLECTRIQUES
- ÉLÉMENTS DE TRANSMISSION (longueur : 250 mm, largeur : 30 mm) EN ACIER INOXYDABLE, SANS CARACTÉRISTIQUES ÉLECTRIQUES
- DISQUES DE FREIN (diamètre : 180 mm, épaisseur : 10 mm) EN CÉRAMIQUE, SANS PARTIES ISOLÉES ÉLECTRIQUEMENT
- BRAS ARTICULÉS (longueur : 400 mm, poids : 2,5 kg) EN ALLIAGE DE TITANE, SANS FONCTIONNALITÉS ÉLECTRIQUES
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8487
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 848790
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84879090
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 84879090
Changements en faveur de 84879090
2016:
84879090
➜
2017:
84879090
2016:
84879090
➜
2017:
96200099
Changements en faveur de 84879090
2006:
84859080
➜
2007:
84879090
2016:
84879090
➜
2017:
84879090