Code SH 85011093 - moteurs ca ≤ 37,5 w (hors synchrones ≤ 18 w)

Moteurs à courant alternatif, puissance <= 37,5 W (à l'excl. des moteurs synchrones <= 18 W)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Moteur à courant alternatif monophasé, puissance 25 W, poids 1,2 kg, dimensions 150 x 100 x 80 mm
- Moteur à courant alternatif triphasé, puissance 30 W, poids 1,5 kg, dimensions 160 x 110 x 85 mm
- Moteur à courant alternatif monophasé, puissance 20 W, poids 1,0 kg, dimensions 140 x 90 x 75 mm
- Moteur à courant alternatif triphasé, puissance 35 W, poids 1,8 kg, dimensions 170 x 120 x 90 mm
- Moteur à courant alternatif monophasé, puissance 15 W, poids 0,9 kg, dimensions 130 x 85 x 70 mm
- Moteur à courant alternatif triphasé, puissance 37 W, poids 1,9 kg, dimensions 175 x 125 x 95 mm

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8501 Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes 850110 Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W Autres 85011091 Moteurs universels 85011093 Moteurs à courant alternatif 85011099 Moteurs à courant continu

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8501
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 850110
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85011093
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87