Code SH 85015230 - moteurs polyphasés > 7,5 kw <= 37 kw

Moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance > 7,5 kW mais <= 37 kW

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- MOTEUR À COURANT ALTERNATIF, POLYPHASÉ, PUISSANCE 8 KW (DIMENSIONS : 50 CM X 30 CM X 30 CM, POIDS : 25 KG)
- MOTEUR À COURANT ALTERNATIF, POLYPHASÉ, PUISSANCE 15 KW (DIMENSIONS : 60 CM X 35 CM X 35 CM, POIDS : 40 KG)
- MOTEUR À COURANT ALTERNATIF, POLYPHASÉ, PUISSANCE 22 KW (DIMENSIONS : 70 CM X 40 CM X 40 CM, POIDS : 55 KG)
- MOTEUR À COURANT ALTERNATIF, POLYPHASÉ, PUISSANCE 30 KW (DIMENSIONS : 80 CM X 45 CM X 45 CM, POIDS : 70 KG)
- MOTEUR À COURANT ALTERNATIF, POLYPHASÉ, PUISSANCE 37 KW (DIMENSIONS : 90 CM X 50 CM X 50 CM, POIDS : 85 KG)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8501 Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés 850152 D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW 85015220 D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 7,5 kW 85015230 D'une puissance excédant 7,5 kW mais n'excédant pas 37 kW 85015290 D'une puissance excédant 37 kW mais n'excédant pas 75 kW

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8501
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 850152
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85015230
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2006-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 85015230
2005: 85015210
2006: 85015230
2005: 85015293
2006: 85015230